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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPELLI
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TERRAIN DISCOUNT
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRAIN DISCOUNT
CAPELLI, SA

Numéro de dépôt :
3674349
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2019
TERRAIN DISCOUNT de CAPELLI

Présentation de la marque TERRAIN DISCOUNT

Déposée le 4 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) CAPELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRAIN DISCOUNT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPELLI domicilié(e) 2 bis Chemin du Coulouvrier - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPELLI domicilié(e) 2 bis Chemin du Coulouvrier - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAIN DISCOUNT est expirée depuis le 4 septembre 2019.

CAPELLI a également déposé les autres marques suivantes : CAPELLI , CAPELLI, le promoteur immobilier des particuliers , CAPELLISSIMMO , CAPELLI TOWERS , RESIDMEDIOC , VIVMEDIO C , villacesario c , CAPELLI , VILLASERENO , RESIDMEDIO


CAPELLI, SA - 2 bis Chemin du Coulouvrier - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 306140039


CAPELLI - 2 bis Chemin du Coulouvrier - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Affaires immobilières.